Analyse du contrat Prévoyance Pro Active Madelin
Prévoyance Pro Active Madelin fait partie d’une gamme globale d’offres conçues par April à destination des travailleurs non salariés (TNS) intégrant la prévoyance, les frais de soins (complémentaire santé) et la perte d’emploi.
Prévoyance Pro Active Madelin est l’offre de prévoyance Madelin diffusée par April Santé Prévoyance via son réseau d’apporteurs (courtiers et agents généraux de compagnies). April est le principal courtier grossiste sur le marché français, son métier consistant à concevoir, promouvoir et gérer des produits en assurance de personnes, en sachant que ceux-ci sont bien évidemment portés par des sociétés d’assurance-vie du marché.
Le TNS qui le souhaite peut donc souscrire tout ou partie de ces produits, en sachant qu’il bénéficie d’une déduction (partielle ou totale) de ses cotisations dans le cadre du régime fiscal Madelin.
Prévoyance Pro Active Madelin est caractérisé à la fois par une large palette de garanties proposées à l’adhérent et par une large frange de niveaux possibles de couverture au sein de chacune d’elles :
- Le décès et l’invalidité absolue et définitive (IAD) peuvent bénéficier d’une couverture située entre 15 000 et 750 000 euros pour les professions libérales, ce seuil étant de 450 000 euros pour les artisans commerçants.
- Les enfants peuvent bénéficier d’une rente éducation mensuelle d’au minimum 100 euros et d’au maximum 1 500 euros pour les professions libérales ou 1 000 euros pour les artisans commerçants. Ces montants sont majorés de 50 % entre 12 et 17 ans, puis de 100 % de 18 à 26 ans si les enfants concernés poursuivent leurs études.
- Le montant des indemnités journalières (IJ) est paramétrable selon la durée de l’arrêt de travail (afin de se caler avec les prestations versées par le régime obligatoire) :
# entre le 1er et le 90ème jour d’arrêt de travail,
# puis entre le 91ème et le 365ème jour d’arrêt de travail
# enfin entre le 366ème et le 1 095ème jour d’arrêt de travail (en sachant qu’il s’agit alors du seuil de passage en invalidité, le cas échéant).
- Lors d’un passage en invalidité (IPP / IPT), l’assuré peut bénéficier du versement d’une rente mensuelle d’un montant situé entre 450 euros et 9 000 euros pour les professions libérales ou 4 500 euros pour les artisans commerçants.
Au-delà de ces garanties « de base », April Pro Active Madelin propose également un ensemble d’options relativement innovantes sur le marché comme :
- le versement d’indemnités journalières (IJ) supplémentaires permettant de couvrir une partie des frais généraux de la structure professionnelle durant la période d’incapacité de travail,
- le doublement du capital Décès / IAD en cas d’accident,
- l’hospitalisation à domicile et ambulatoire (HDA).